Les tubes du réveillon !

BONNE ANNÉE 2015 !

Habitat Plume (PANG)

Les potes à Jé (PANG)


Et pour le repos du lendemain ...

L'homme qui plantait des arbres (Jean Giono)

En direct de Plum' FM !

On continue notre bonhomme de chemin ...

Et nous voilà à la radio !

Merci à Plum'FM pour la rencontre.

En espérant que cette heure et demi de discussion éclaire notre démarche et que vos commentaires soient nombreux !

http://www.radiobreizh.net/bzh/episode.php?epid=14053

(Cliquer sur "podcast", en bas du dessin de l'école paysanne)

Les Offices Fonciers

Projet de loi 
d'aménagement du territoire 
et du cadre de vie

Edgard Pisani - Utopie Foncière - 1977
 

TITRE I – LA POLITIQUE D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU CADRE DE VIE

   Article 1 –

le territoire fonde la Nation. Chaque génération n'en est que le dépositaire. Elle doit le gérer dans sa continuité naturelle, culturelle et politique et dans son intégrité. Chacun en est comptable devant les générations futures.

Le présent texte a pour objet de définir les objectifs et les méthodes, de créer les instruments de la politique nationale d’aménagement du territoire et du cadre de vie.

Cet aménagement constitue l’une des finalités essentielles de la planification nationale et la tâche primordiale des collectivités territoriales : région et collectivités locales.

 Article 2 –

La politique d’aménagement du territoire et du cadre de vie à pour objectifs :

• De préserver ou de rétablir les équilibres biologiques et écologiques ;
• De recenser les ressources naturelles et d’en assurer une sage gestion ;
• De sauvegarder ou de restaurer les espaces naturels, les paysages et les sites ;
• De prévenir et de combattre les pollutions ;
• De développer ou de réaliser les établissements humains et les équipements de façon que soit assuré un équilibre entre les régions et dans chacune d’entre elles ;
• D’organiser les établissements humains, ruraux et urbains dans le souci du développement de communautés vivantes et responsables, et dans celui de l’épanouissement physiologique et psychologique des personnes qui les constituent ;
• De favoriser le développement économique ;
• De définir les règles d’affectation du sol et des richesses naturelles et d’en assurer la maitrise collective chaque fois que celle-ci doit favoriser la réalisation des objets ci-dessus définis ;
• De former les hommes et d’organiser les collectivités de façon qu’elles assument pleinement leurs responsabilités.
  
  

 Article 3 -

La politique d’aménagement du territoire et du cadre de vie passe par la réalisation d’ouvrages et de travaux, le développement d’actions, l’instauration de disciplines et de servitudes, par l’acquisition de biens et la conduite d’un effort permanent de recherche et d’information.

 Article 4 –

Dans le cadre de la Loi et du Plan, la politique d’aménagement du territoire et du cadre de vie est arrêtée et mise en œuvre par les collectivités territoriales avec la participation des citoyens et de leurs associations, ainsi que des entreprises. Toutes les personnes physiques et morales sont invités à y contribuer par ce qu’elles font ou s’interdisent de faire.

 Article 5 –

L’Assemblée régionale, après avis du Comité économique et social et après consultation des Conseils généraux et municipaux, ainsi que de toutes les entités et personnalités compétentes :

• Établit une charte régionale d’aménagement du territoire et du cadre de vie. Cette charte définit la répartition des compétences entre les diverses collectivités territoriales ; elle définit, en outre, les disciplines collectives et individuelles, ainsi que les sanctions dont sont frappés les manquements en matière d’aménagement du territoire et du cadre de vie.
• Établit tous les cinq ans un plan d’aménagement du territoire et du cadre de vie.
  
  

 Article 6 –

Pour la mise en œuvre de la politique régionale d’aménagement du territoire et du cadre de vie, il est créé un « fonds régional d’aménagement du territoire et du cadre de vie ». il est administré par l’Assemblée régionale sur avis du Comité économique et social. Ses opérations sont retracées dans des chapitres spéciaux du budget et du compte administratifs de la région.

 Article 7 –

Pour l’élaboration et pour la conduite de la politique d’aménagement du territoire et du cadre de vie, l’Assemblée régionale dispose d’un atelier d’étude, de recherche et d’information faisant un large appel à la participation des citoyens ; cet atelier coopère avec les communes ou groupements de communes et leurs ateliers d’agglomération ou d’aménagement rural dont les travaux respectent les mêmes disciplines.

  

TITRE II – DU LIVRE FONCIER ET IMMOBILIER GÉNÉRAL

 Article 8 –

Il est institué un livre foncier et immobilier général où sont inscrites la localisation et la consistance de chaque parcelle du territoire et décrits les plantations durables, ouvrages et immeubles qu’elle porte, ainsi que l’identité du propriétaire.

 Article 9 –

Le livre foncier et immobilier est constamment tenu à jour ; toute modification de l’un des éléments énumérés ci-dessus fait l’objet de la part du propriétaire et sous sa responsabilité d’une déclaration qui est immédiatement transcrite.

 Article 10 –

Au livre foncier et immobilier général, chaque  parcelle fait l’objet d’une fiche d’identification où sont reportés tous les renseignements la concernant. Chaque propriétaire, qu’il soit personne physique ou morale, est doté d’un  livret foncier individuel constitué de l’ensemble des fiches correspondant à ses parcelles. La détention d’une fiche nominative entraîne présomption de propriété. En cas de location ou de concession, une copie de ladite fiche est remise au preneur, elle constitue l’élément substantiel du contrat.

 Article 11 –

Les propriétaires sont tenus, lors de l’institution du livre foncier et immobilier général et, ensuite, tous les ans, de déclarer les valeurs auxquelles ils apprécient leurs biens. Pour aider à l’appréciation de ces valeurs puis de leur évolution, l’administration fiscale publie chaque année des valeurs de référence, par secteur géographique, par qualité et par mode d’utilisation. Lorsque l’administration juge anormale l’estimation du propriétaire, elle engage une procédure amiable. A défaut d’accord entre les parties, la retenue de bien est fixée par décision juridictionnelle. Pour l’estimation de la valeur des biens bénéficiant de plus-values d’ouvrage public, seule est prise en considération la valeur du bien telle qu’elle a été constatée avant l’annonce de la valeur dudit ouvrage.

 Article 12 –

Qu’elle résulte de la déclaration du propriétaire, d’un accord amiable ou d’une décision juridictionnelle, la valeur du bien est régulièrement portée sur le livre foncier et immobilier général et sur chacune des fiches foncières et immobilières. Elle est opposable à quiconque et pour quelque opération que ce soit.

 Article 13 –

L’établissement et l’entretien du livre foncier et immobilier général relève de la compétence d’un service foncier et immobilier régionale. Ce service regroupe toutes les administrations ayant compétence en matière foncière ou immobilière. Il est placé sous l’autorité et la responsabilité d’un magistrat.

 Article 14 –

Des copies certifiées, régulièrement tenues à jour, du livre foncier et immobilier général sont mises à la disposition du public dans les cantons et agglomérations.

  

 TITRE III – DE L’IMPÔT FONCIER

 Article 15 –

Il est institué au profit des communes, départements et régions, un impôt annuel, réel et général sur tous les terrains bâtis et non bâtis, urbains et ruraux. Calculé sur la base de la valeur réelle inscrite au livre foncier, cet impôt est proportionnel et annuel. Il est dû par le propriétaire.

 Article 16 –

L’impôt foncier comporte quatre tranches dont  la somme est au plus égale à 2.5% de la valeur de la parcelle :

1. La première tranche, égale à 0.5% de cette valeur, est affectée dans chaque région au fonds régional d’aménagement du territoire et du cadre de vie qui est créé.
2. La deuxième tranche, dont le montant se situe, par décision du Conseil municipal, entre 0.5 et 1% de la valeur de la parcelle, est versée au budget de la commune.
3. La troisième tranche, dont le montant se situe, suivant décision du Conseil général, entre 0.25 et 0.50% de la valeur de la parcelle, est versée au budget du département.
4. La quatrième tranche, égale à 0.5% de la valeur de la parcelle, est affectée à un fonds national de péréquation entre région, départements et communes pour la mise en œuvre du plan. La répartition de ses ressources entre les différentes régions est opérée pour cinq ans par la loi portant approbation du plan. A l’intérieur d’une même région, la répartition entre région, départements et communes est arrêtée par le Conseil régional.
   
   

 Article 17 –

La première tranche de l’impôt foncier porte sur toutes les parcelles du territoire quels que soient leur usage et leur propriétaire.

 Article 18 –

Les trois autres tranches de l’impôt foncier s’appliquent dans les conditions suivantes :

1. En sont totalement exonérées les parcelles affectées à un service public ; en sont partiellement ou totalement exonérées les parcelles dont les propriétaires s’engagent à respecter des servitudes d’intérêt public.
2. Les forêts y sont assujetties dans les conditions fixées par la loi en considération de leur nature particulière.
3. Les personnes physiques à faible niveau de revenus, âgées ou handicapées y sont assujetties dans des conditions fixées par la loi en considération de leur situation particulière.
   
   

 Article 19 –

Il est institué, pour être partagée par moitié entre la commune et le fonds régional d’aménagement du territoire et du cadre de vie, une taxe de récupération des plus-values foncières qui frappe les parcelles faisant l’objet d’un changement d’usage chaque fois que ce changement a pour effet de transformer une parcelle agricole ou forestière en terrain destiné à des usages urbains ou touristiques, ainsi que les parcelles bénéficiant d’une plus-value pour ouvrage public. Pour le calcul de la plus-value, seule est prise en considération la valeur de la parcelle telle qu’elle pouvait être constatée avant l’annonce de l’ouvrage ou avant la publication de la nouvelle affectation du sol. La taxe est égale au tiers de la plus-value ainsi calculée.

  

TITRE IV – LES OFFICES FONCIERS ET LEURS ACQUISITIONS

 Article 20  –

Il est créé, pour couvrir l’ensemble du territoire national, des établissements publics intercommunaux à caractère administratif, dotés de l’autonomie financière et dénommés Offices Fonciers. La liste des ces offices et la définition de leur circonscription de compétence sont arrêtées par décret pris en forme de règlement d’administration publique sur la proposition des régions, qui sont elles-mêmes tenues de recueillir l’avis des assemblées départementales et communales ; les communes du ressort sont tenues d’y participer.

 Article 21 –  

L’Office foncier a pour fonction l’acquisition et la gestion de tous les sols dont l’appropriation collective commande la politique d’aménagement du territoire et du cadre de vie :

1. Il reçoit, par transfert, tous les biens fonciers appartenant aux collectivités et établissements publics quels que soient leur affectation et leur usage.
2. Il est mis en possession de tous les biens déclarés vacants et sans maître.
3. Il opère, pour le compte des collectivités, toutes les acquisitions foncières qu’elles ont décidé de réaliser.
4. Pour la réalisation de réserves foncières, il acquiert à l’amiable (an achat ferme ou en viager) ou en exerçant son droit de préemption tous les biens fonciers qu’il peut acquérir.
   
   

 Article 22 –

L’Office foncier est administré par un Conseil composé de représentants des communes ; ce conseil élit son président. Pour la définition de ses orientations, de ses règles d’action et de ses programmes, le Conseil bénéficie des avis et délibérations d’un Comité foncier économique, social et culturel où siègent les représentants qualifiés des différents intérêts en cause. Lorsque l’avis du Comité est émis sous la forme d’une délibération formelle, le Conseil ne peut s’en écarter qu’à la majorité des 3/5 de ses membres.

L’Office foncier publie tous les cinq ans un programme d’action ; il publie tous les ans un budget et un compte administratifs.

Le contrôle de la gestion de l’Office est assuré dans les conditions même où est assuré le contrôle de la gestion communale.

 Article 23 –

Tout propriétaire qui a décidé de vendre son bien foncier en fait la déclaration à l’Office foncier ; celui-ci doit indiquer dans un délai d’un mois s’il se porte acquéreur, au prix figurant au livre foncier. A défaut de décision d’achat par l’Office, le propriétaire  peut vendre son bien à l’acquéreur de son choix ; la valeur à laquelle le bien est vendu est immédiatement portée à la connaissance de l’Office qui peut, dans un délai d’un mois, se porter acquéreur à ce niveau

 Article 24  -

Les opérations menées par l’Office foncier sont financées par les collectivités et établissements pour le compte desquels elles sont conduites. Il peut être chargé d’accomplir certains travaux d’aménagement, comme il peut, moyennant la garantie des communes qui le constituent, emprunter les sommes nécessaires aux acquisitions qui entrent dans son objet.

TITRE V – LES OFFICES  ET LA GESTION DU PATRIMOINE

 Article 25 –

L’Office foncier administre les biens qu’il acquiert ou reçoit. Il ne peut les rétrocéder. Ces biens sont, ou affectés à un service public, ou loués, ou concédés à long terme, ou attribués sans limitation de durée en possession familiale garantie. 

 

 Article 26 –

La gestion par l’Office du patrimoine foncier qui est le sien a pour objet l’exécution du service public, la conduite de la politique d’aménagement du territoire et du cadre de vie et la maitrise du marché foncier.

 Article 27 –

Les collectivités, administrations et établissements responsables d’un service public, se voient affecter les parcelles nécessaires à l’exécution de ce service, à l’exclusion de tout autre usage ; l’acte d’affectation précise les obligations de l’office et du service affectataire. Il est pris en exécution d’une déclaration d’utilité publique.

 Article 28 –

Pour leur habitation principale, les ménages obtiennent l’attribution d’une parcelle privative ou d’un droit indivis. Ces parcelles et ces droits sont attribués sans limitation de durée dès lors qu’ils sont transmis en ligne successorale directe.

Il en est de même des terres agricoles qui fondent une exploitation de type familial. Toute sous location de droit ou de fait de ces biens est interdite. A l’extinction de la ligne directe, le bien foncier et les immeubles qu’il porte reviennent de plein droit à l’Office.

 Article 29 –

Pour les autres usages, l’Office concède ses biens fonciers pour une durée minimale de dix huit ans et maximale de soixante douze ans.

 Article 30 –

Au terme de cette durée, le bien foncier et les immeubles qu’il porte reviennent à l’Office sans versement d’aucune indemnité. Toutefois, les travaux, exécutés pendant le dernier tiers de la concession avec l’accord de l’Office, et ayant valorisé le bien, peuvent donner lieu à accord contraire. En cas de renouvellement de la concession, la redevance est calculée sur la base de la consistance du bien au moment du renouvellement.

 Article 31 –

La possession familiale garantie et la concession donnent lieu à versement d’une redevance annuelle qui exclut toute autre charge foncière.

 Article 32 –

Le contrat de possession familiale garantit ou de concession précise :

• La description exacte du bien au moment de la prise de possession ;
• Le mode de calcul de la redevance ;
• Les charges auxquelles consent le preneur concernant le bien objet du contrat, son entretien et son environnement ;
• Les engagements pris par l’Office ou par la collectivité dans le cadre des plans d’aménagement rural ou urbain.
  
  

 Article 33 –

Toute construction, extension, modification, reconstruction de bâtiments, tout ouvrage, toute plantation pérenne donne lieu à demande du concessionnaire ou du possesseur familial et à autorisation de l’Office. En l’absence d’une réponse de celui-ci, l’autorisation est supposée acquise un mois après le dépôt de la demande. Les travaux peuvent donner lieu à modification du cahier des charges ou des bases de calcul de la redevance.

 Article 34 –

Les contrats de concession et les contrats en possession familiale peuvent servir de gage.

 Article 35 –

Dans le cas où, pour une raison d’utilité publique imprévue à la date de la signature du contrat, l’Office serait amené à interrompre la concession ou la possession, une pénalité pour rupture de contrat s’ajouterait aux sommes dues en compensation des pertes subies par le preneur.

 Article 36 –

Lorsqu’un possesseur familial ou un concessionnaire est contraint de rompre son contrat, l’Office est tenu de le désintéresser de la part non amortie des travaux qu’il a accomplis avec  son accord et qui valorisent le bien.

 Article 37 –

Lorsque le développement d’une politique d’acquisition foncière ou la nécessité d’accomplir des travaux interdisent dans l’immédiat la concession ou la possession familiale garantie, l’Office peut louer ses biens pour des durées n’excédant pas trois ans, renouvelables une fois. Un mandat exprès du Conseil municipal peut permettre à l’Office d’excéder ces durées. Le locataire ne peut se prévaloir d’aucun droit au terme de la location.

 Article 38 –

Les litiges relatifs aux contrats passés par les Offices sur les biens qu’ils possèdent sont de la compétence des juridictions civiles.

Mouton - Discours n°11

ou la philosophie du berger

MOUTON : du gallo-roman mŭltōnem, accusatif de mŭlto, mot gaulois et maout, « bélier castré » en breton. Mammifère herbivore de la famille des ovidés, à poils laineux et frisés.

Sens fig. Personne incapable de prendre une décision et qui se contente de suivre un meneur (dit mouton de Panurge). « Ils l’ont tous suivi comme des moutons. »

    Par avance pardon. Pardon pour cet animal si charmant. Pardon a tous ceux qui bergers ou éleveurs, n’ont pas à rougir de manipuler tous les jours le troupeau. Ils ne seront en rien dans mon propos, tenus pour responsable de dictature ou de malveillance envers leurs semblables. La langue Française permet bien des manipulations du sens des mots. Aussi le mot « Mouton », sera employé ici, dans son sens des plus figuré.

Et je conserve toute mon affection à celui qui dans les campagnes… guide ou se laisse guider…

      J’ai pris l’habitude de compter des moutons imaginaires avant de dormir, ça aide pour s’endormir plus facilement. Il y a parfois des situations à en perdre la laine… Car le chemin qui mène à la révolution d’une société, à un changement de comportement, ou à une simple remise en question de son propre mode de vie ; n’a rien d’habituel. Et cela sort même d’une certaine logique.

     Brebis égarée pour les uns, mouton à cinq pattes ou vilain mouton noir pour les autres. Il y en a qui ont quitté le troupeau pour devenir berger. Pas le berger leader, non. Plutôt berger « gardien » de valeurs. Gardien de la cité, gardien de savoir-faire, gardien d’une certaine morale ou éthique. Jardiner, partager, tricoter, écrire ou raconter, chercher, trouver et réussir et créer, ils sont paysans, artisans et artistes, membres actifs d’une association.

     Ils y en a même qui vont plus loin dans la démarche. Et qui bien que restant doux comme des agneaux, deviennent mouton enragé ; homme ou femme, paisible, qui sort soudain de son caractère pour défendre des idées et moutonner (dénoncer en argot). Ils sont zadistes, presses alternatives, autres activistes et révolutionnaires.

Prendre un chemin différent, peut prendre plusieurs formes. Mais la direction est souvent la même : le changement de notre société.

     Mais finalement, sortir du troupeau, c’est croire agir pour le bien de tous. « Croire » ! Car il semblerait que pour le reste du troupeau, cette divergence soit considérée comme le loup dans la bergerie… Car sortir du troupeau, c’est marquer une certaine rupture, c’est se différencier de la masse et s’affirmer. L’individu va être assimilé à un dissident, à une brebis galeuse. Car la marginalisation c’est une forme de dénonciation de ce qui nous tourmente, de ce qui ne va pas dans le troupeau : vivre en marge du système car on n’est pas d’accord. Alors ça dérange, ça questionne et remet en cause chacun d’entre nous et surtout, le troupeau. Le marginal devient le loup et les moutons du troupeau vont s’unir contre lui.

Si bien que souvent le mouton ne peut perdre de plume, le loup, quant à lui dans les histoires, finit tondu comme un mouton.

Mais revenons à nos moutons…

     Qu’est ce que de suivre le troupeau ? Pourquoi est-il honorable (ou pas ?) que des êtres humains suivent sans réfléchir une obligation, une ligne de conduite, ou un acte ? Ordonné ou proposé par un autre semblable, qui se définit comme un chef avec ou sans proclamation.

L’homme est un être grégaire, il s’organise en communauté. Il n’a dans sa majorité, pas pour habitude de vivre en solitaire. Il y a bien sûr aisance à vivre en groupe, en tous cas de figure. Mais il implique de fixer des règles pour toute vie en société. Et plus cette société est grande et plus elle est régie par une organisation qui donne pour chacun, le titre de penser ou de faire,  le titre de décider ou d'obéir. Car si chacun est à faire sa tache, qui peut donc prendre le temps de décider pour le bien commun. Ainsi ont été établis les oligarques . Il est certain que notre organisation actuelle créer un clivage entre décideur et obéissant. Car pour être décideur, il faut peser un poids face à l’autre, se mesurer et montrer que l’on est force. L’élu, le chef ou le dictateur se démarque par sa puissance face aux autres membres de la communauté. Cette puissance est qualitative et surtout quantitative. Elle tient pour unité de mesure, l’argent. Alors notre société est régie par l’économie.

     Mais il y a aussi un sentiment moral d’appartenance. Membre d’une communauté, d’une classe, d’un territoire etc. Il n’est pas toujours bien venu de faire bande à part quand on vit dans un contexte grégaire. Le châtiment de se voir faire bande à part, peut devenir un fardeau porté à vie.

Aussi il est préférable de suivre le troupeau.

     Car se laisser mener c’est garantir bien des avantages. De la sérénité au paraître, ne pas prendre la décision c’est profiter d’un calme tout relatif certes, mais tout de même bien confortable. Car c’est bien  de là que viennent nos problèmes. Le confortable : l’avoir, l’être, le consommé puis le jeté ; conditionne le mode de vie actuel. Et puis en redemander quand la source se tarie, est simple quand la masse l'exige. Car comme pour le reste, seul on est différent, on est rien. En troupeau on obtient ! Pour obtenir gain de cause et préserver son confortable, le troupeau est une force quand il est regroupé. Une force qui peut s’imposer même face à la toute puissance économique du décideur.

Car en réalité le mouton est individualiste mais dans le troupeau ! Cette masse que l’on traite dans ce propos n’est en fait que bien relative. Car elle ne se manifeste que pour préserver son confort. Bien en réalité le mouton est au jour le jour, bien plus replié sur lui-même que solidaire de la masse. C’est ce qui fait sa faiblesse. Le décideur l’a bien compris et il utilise sa force pour maintenir, contenir et diviser le troupeau. L’individualisme n’a rien d’une solution, il faut se défaire de cette idée. L’individu n’existe que dans le rêve de chacun car c’est ensemble que nous vivons.

     Le marginal est une menace pour le décideur. C’est le désobéissant, il se manifeste et créer le trouble. Car celui qui vit en marge du système sort de toute maitrise. La brebis galeuse  en sortant du troupeau, a pris le chemin de l’autonomie. Mais seul, le marginale reste faible mais pouvons nous imaginer la force que peut représenter un troupeau de brebis galeuses ?

     Alors s’il faut un berger, il est certainement plus indispensable d’avoir des moutons. Car c’est en masse que notre société évolue. La force de la masse donne le ton sur l’importance du changement. Le berger n’a que le bâton pour se différencier du reste du troupeau. Car il est lui-même mouton. Et si l’on croit au bâton de berger, il n’est lui aussi qu’une énergie collective. Car finalement c’est toujours le troupeau qui est aux commandes et qui décide de la direction… 

Mikael HARDY, Ecole Paysanne 35

Un changement de civilisation

extrait de conférence de Marc LUYCKX-GHISI

à l'Entrepôt à Paris le 5 mai 2010 -

" SURGISSEMENT d'un nouveau monde " 

Deuxième édition l'Harmattan

Collection Economie Plurielle :

« Nous vivons un changement de société rapide et profond car la rationalité moderne, l'approche patriarcale et le capitalisme industriel ne sont plus capables de formuler une réponse satisfaisante ni au problème de notre survie collective et de celle de l'environnement, ni aux problèmes sociaux et démographiques de notre monde en ce début de XXIe siècle.

Ils sont déjà dépassés car ils ne font plus sens : ils conduisent à la mort. La société civile mondiale cherche déjà ailleurs, même si les pouvoirs s'évertuent à la convaincre qu'il n'y a pas d'alternative. Certains sont en train d'expérimenter un profond réenchantement, une réconciliation corps-coeur-âme.

Dans ce groupe de 25 % de citoyens européens et américains, 66 % sont des femmes.

Ces changements en cours touchent aux aspects les plus profonds de nos vies comme la relation homme-femme, le sacré, la vérité, le statut de la raison et de la science, le temps, l'espace et le bonheur. Et en même temps, c'est l'architecture souterraine de la modernité qui est en train de se dissoudre. Il est normal que les citoyens ressentent de l'angoisse. 

À un niveau moins profond, mais tout aussi important, la société de l'information est comme le turbo qui accélère et approfondit ces changements. En modifiant le coeur même de la logique capitaliste et communiste, elle les dépasse et nous fait entrer dans une logique qui s'avère chaque jour plus différente ; et où les avantages et les dangers ne seront pas nécessairement ceux que nous percevons aujourd'hui. »

Méthodologie pour une Réforme Agraire - Discours n°9

Méthodologie pour une Réforme Agraire

Discours n°9

Agraire signifie les champs en latin. Une réforme agraire c'est « refaire les champs », refaire la taille, la typologie, le partage des champs.

Nous partons du constat que notre société est en souffrance :

• problème de chômage (5 millions de chômeurs, 10 millions de précaires)
• problème de pollution et de dégradation de l'environnement
• problème de santé publique (allergies, obésité, cancers,augmentation de la stérilité ...)
• problème de logement.

Ces maux sont en grande partie liés à l'urbanisation de la population (87 % de la population française vit en ville) : trop de personnes sur un espace trop restreint.

Parallèlement en campagne :

• nous manquons de main d’œuvre (les jeunes qui s'installent sont souvent débordés par le travail, ce qui n'encourage pas à la diminution des pesticides)
• nous manquons de services publiques (isolement des personnes, augmentation du vote FN...)
• beaucoup de logements sont vacants (perte de patrimoine pour les ruraux)

Et globalement nous vivons dans une société qui pousse à consommer pour consommer et n'a plus de sens. Ce qui engendre une forte augmentation des suicides.

Une réforme agraire est déjà en marche aujourd'hui, la réforme agraire libérale. Qui pousse à l'industrialisation de l'agriculture, à l'accaparement des terres, à l'endettement des paysans et met en péril l'autosuffisance alimentaire : aujourd'hui plus de 70 % de la surface agricole en France est destinée à l'alimentation animale et non humaine ; et l'autonomie alimentaire dans nos grandes villes n'est que de 3 jours.

Nous ressentons tous aujourd'hui que nous basculons dans un nouveau monde. Arrivée à son apogée, notre civilisation commence à décliner ; alors qu'à l'est la Chine s'est éveillée. Les décennies, les siècles, qui arrivent, vont être l'occasion de repenser notre manière de vivre ensemble et d'être au monde.

Parce que le libéralisme laisse trop de personnes sur le bord de la route, l'école paysanne propose un ambitieux programme de relocalisation de la population, de repeuplement de nos territoires, par une réforme agraire humaniste. C'est à dire qui affirme la valeur de la personne humaine et vise à l'épanouissement de celle-ci.

Nous sommes légitimes en cela en tant que paysans. Les grecs anciens appelaient les paysans « les gardiens de la cité ». Car ils travaillent en dehors des murs protecteurs de la cité afin de la nourrir. Notre métier n'est pas anodin, nos choix de vie sont porteurs de sens et nous rendent responsables devant nos concitoyens et notre cité.

Nous repartons des conclusions du congrès national de la Confédération Paysanne d'il y a 4 ans qui préconisait l'installation d'un million de paysans. Mais nous prenons le terme « paysan » dans son sens étymologique : « l'habitant du pays ». Tous les agriculteurs sont des paysans, mais les paysans ne sont pas tous des agriculteurs.

Nous envisageons cette réforme agraire au niveau national puisque jusqu'à preuve du contraire nous faisons partie d'un pays qui s'appelle la France. Mais cette réforme agraire doit se réfléchir et se vivre localement, en fonction des particularités et intérêts de chaque régions, chaque terroirs. C'est pour cela que nous appelons à la création d'écoles paysannes dans chaque départements.

L'école paysanne propose des pistes de réflexion et des actions concrètes pour lancer la réforme agraire : (liste non-exhaustive)

• aller à la rencontre des urbains, pour trouver les paysans sans terre, les paysans qui s'ignorent et stimuler l'envie d'un retour à la terre :
  * lier des contacts avec toutes les maisons de quartier
  * se greffer sur les expériences d'agriculture urbaine (incroyables comestibles, jardins ou compost collectifs, Défi Famille avec Agrobio...)
  * prise de parole et discussions aux pieds des tours
  * contact avec les squats et lieux alternatifs
  * « fermes en ville » itinérante, pour sortir du centre ville
• lister les lieux en friche, en ville et en campagne
• cibler et promouvoir les départements les plus désertifiés pour les repeupler (les îles, le Limousin, etc...)
• création d'une page Facebook pour entrer en contact avec des personnes éloignées de nous.

• mettre en place un réseau de « ferme d'accueil », sur le principe des familles d'accueil, pour accueillir les volontaires et les former.
  Création des statuts de paysan-formateur et paysan-élève (à faire valoir auprès des politiques pour motiver des rémunérations). Se mettre en lien avec Entraide Rurale qui a de l'expérience en la matière.
  Cette idée de ferme d'accueil est un outil intéressant pour les fermes laitières classiques qui ont de plus en plus de mal trouver des repreneurs. C'est l'occasion de transmettre ses connaissances mais aussi de réfléchir à l'évolution possible de ces structures.
• Mise en place de groupe de réflexion sur la gestion du foncier :
  réflexion sur la notion de propriété privé, ses avantages et ses inconvénients,
  les Offices Fonciers de Pisani, les SIC, les coopératives...
  Parce qu'il faut anticiper l'avenir pour ne pas le subir.
• Reconnaissance du rôle social et politique de l'Agriculture Vivrière.
  Pour reconquérir les territoires désertifiés nous devons revenir aux sources du peuplement : c'est l'agriculture nourricière qui a permis la sédentarisation des populations et l'épanouissement des villages.
  C'est aussi le moyen d'accompagner l'évolution de notre société vers un mode de vie plus sobre, sur les principes de l'agroécologie. Nous ne pouvons pas continuer à vivre au dessus de nos moyens et surtout au dessus de ceux de la terre.
  L'agriculture vivrière est un outil pour redonner un travail et une vie digne à ceux qui en sont privés.
• Promotion du Revenu de Base, qui permet de réaffirmer la valeur de la vie humaine au delà des critères de productivité et de compétitivité. Ce revenu serait attribué à chaque être humain afin de pourvoir à ses besoins vitaux (alimentation et logement) et le complément viendrait de la somme de travail que chacun souhaite réaliser.
  C'est l'occasion pour tous de réfléchir à la place du travail dans notre vie, entre mono-activité et pluri-activité. Pour beaucoup d'entre nous, si le travail forme le corps et l'esprit, il n'est pas la seule curiosité de la vie.
  Idée de gauche à l'origine, le revenu de base est aujourd'hui défendu par des économistes libéraux, pour faire face à la robotisation grandissante des activités humaines.

Notre objectif, à l'école paysanne, est de lever une armée de paysans, pour reprendre possession de nos territoires et proposer une idée de société plus humaniste.

Notre programme ne prévoit pas de grand bouleversements institutionnels ou juridiques. Ces propositions veulent accompagner le changement des mentalités qui est déjà en marche, car l'organisation de la production agricole est toujours la première question qui se pose à une civilisation naissante.

La reconnaissance de l'agriculture vivrière, par la Mutualité Sociale Agricole et le ministère de l'Agriculture, est le moyen de réaffirmer le droit inaliénable de chaque être humain à travailler la terre pour se nourrir.

Pour faire face aux changements géopolitiques, aux changements climatiques et aux changements sociétaux, nous avons besoin d'une Réforme Agraire, en France, maintenant.

Clarisse Prod'homme, école paysanne 35

Quelle propriété privé pour demain ? Discours 8

Quelle propriété privée pour demain ?

Discours n°8

     L'agriculture est la base de toute société humaine puisqu'elle assure la production de nourriture.

Le choix du modèle agricole est fondamental car de lui découle toute l'organisation de la société.

Pour changer une société il faut donc commencer par réfléchir le modèle agricole.

      Au cours du siècle passé, le capitalisme et le communisme nous ont proposé deux modèles opposés de développement agricole. L'un basé sur l'individualisme, l'autre sur le collectivisme. Chacun a montré ses atouts et ses faiblesses mais aucun n'a été concluant pour bâtir une société humaniste, c'est à dire qui affirme la valeur de la personne humaine et vise à l'épanouissement de celle-ci.

      La proposition d'Edgard Pisani avec les Offices Fonciers se veut un juste milieu, une conciliation entre la gestion collective des terres (car la société dans son ensemble à son mot à dire sur la production de nourriture) et un usage privatif (car la liberté c'est le respect des choix de vie de chacun).

    L'expérience montre que l'unité agricole la plus nourricière (c'est à dire à la fois productive, écologique et humaine) est la ferme paysanne familiale. Pour que notre société assure sa sécurité alimentaire tout en respectant l'Homme et la nature, il faut donc encourager et soutenir ce type d'agriculture.

      A l'heure actuelle cette forme agricole est mise à mal par le poids des biens de production (achat des terres et des bâtiments). L'industrialisation de l'agriculture et la spéculation foncière ont conduit au surendettement de la paysannerie. Surendettement qui freine aujourd'hui l'installation des jeunes et met donc en péril notre souveraineté alimentaire pour les années à venir. Surendettement qui oppresse les paysans et est à l'origine de nombreux suicides.

Les Offices Fonciers sont une proposition qui vise à soulager les paysans de ce poids, en redonnant à la société le contrôle sur son territoire et la production de denrées alimentaires.

     L'idée est donc de créer des Offices Fonciers sur tout le territoire, qui seraient propriétaires du sol et des bâtiments. Un Office Foncier par commune engendrerait un budget et une lourdeur administrative qui pourrait être gênants, Pisani propose donc l'échelle de l'intercommunalité qui permet une gestion locale, proche des réalités de terrain, tout en étant plus souple qu'au niveau communal.

Ces Offices seraient chargés de gérer l'utilisation des terres dans le soucis de l'intérêt général.

     Ils seraient dirigés par des élus locaux (conseillers municipaux, donc accessibles) et un comité foncier, économique, social et culturel (regroupant les représentants des paysans et tous les acteurs de la société civile). Ainsi l'ensemble de la population participerait à la définition et à l'orientation de la politique d'aménagement de l'espace.

Pour financer ces Offices Fonciers, Pisani propose une refonte de l'impôt foncier, calculer à partir d'un Livre Foncier, qui renseignerait les réalités et valeurs foncières.

      Enfin, la gestion de l'espace par les Offices se ferait sur la base de contrats :

« Pour leur habitation principale les ménages obtiennent l'attribution d'une parcelle privative ou à usage indivis. Ces parcelles et ces droits sont attribués sans limitation de durée dès lors qu'ils sont transmis en ligne successorale directe. Il en est de même pour les terres agricoles qui fondent une exploitation de type familiale. Toute sous-location de droit ou de fait de ces biens est interdite. A l'extinction de la ligne directe, le bien foncier et les immeubles qu'il porte reviennent de plein droit à l'Office. »

     
     Ainsi chaque ménage en France aurait droit à son habitation et pourrait la transmettre à ses enfants (Le DAL devrait être sensible à cette proposition ! ). Chaque agriculteur ferait fructifier son exploitation comme s'il en était propriétaire et pourrait également la transmettre à ses enfants.

Le fait de limiter la succession à la descendance directe permet d'éviter les phénomènes d'accumulation (agrandissement des fermes) et de spéculation (augmentation des prix de la terre et des maisons).

Cette formule permet donc de profiter des avantages de la propriété privée (dans l'usage, se sentir chez soi, en sécurité) sans en subir les effets pervers (marchandisation du monde).

     Il est intéressant de noter que ces Offices géreraient l'espace rural mais aussi l'espace urbain car c'est un « projet de loi d'aménagement du Territoire et du Cadre de Vie » Et donc il concerne tous les habitants de la Nation ! C'est un moyen de réaffirmer la continuité de la République sur tout le territoire !

Parce que si l'on en revient à notre village fictif (je cherche toujours quelqu'un(e) pour faire les calculs pour de vrai ! (cf:discours n°1)) alors on peut imaginer bâtir un village qui fasse une place à tout le monde. Sur les conseils d'Astérix et de Kirikou, optons pour un village en rond :

Une place pour la vie villageoise :

*une mairie : parce qu'on est en République et que l'administration c'est l'outil qui fait le lien entre le local et le national

*une école : parce que les enfants ont besoin d'instruction et de vie sociale

*un hôpital : parce qu'il faut bien se soigner

*Une poste : parce qu'il faut bien communiquer avec l'extérieur

*Un ou des lieux de culte : ?????

*Les commerçants : pour qu'il y ait tout sur un seul lieu.

      Le premier cercle autour serait constitué des habitations. Les Offices Fonciers pourraient attribuer certaines habitations à des vieux qui voudraient vivre en petites collocations.

(Parce que tout de même il va falloir revoir ces maison de retraite! )

      Le deuxième cercle accueillerait les artisans, l'agriculture vivrière et les pluriactifs.

Les Offices Fonciers pourraient attribuer des terres à des personnes aux ressources limitées, pour qu'elles complètent leur revenu par de l'agriculture vivrière (intermittents du spectacles, chômeurs, parents isolé(E)s...). C'est le moyen d'assurer une alimentation de qualité pour tous et surtout de repenser l'organisation du travail.

Revenons à nos petits vieux : s'occuper d'un ou deux vieux (ou enfants en bas age car il manque aussi des crèches !) tout en ayant son potager à coté, cela paraît plus sympathique que de courir toute la journée, pour un salaire pathétique, à « traiter 40 patients en maison de retraite ». Cela paraît plus respectueux pour les vieux ET pour le personnel soignant !

Je ne peux pas m 'empêcher de penser aux parents isolé(E)s avec enfants, qui cumulent 2 ou 3 petits boulots mal payés (ménages, service en restauration,...) et qui rentrent le soir et voient leurs gosses « tenir les murs des cités » parce que la société n'a rien à leur offrir. Certain(E)s seraient surement intéressé(E)s par un lopin de terre, une habitation digne de se nom, qu'ils (ELLES) pourraient transmettre à leurs enfants, en échange de service rendus à la collectivité.

L'industrialisation de l'agriculture s'est accompagnée d'une masculinisation de celle-ci et à remis en cause le droit inaliénable de chaque être humainà travailler la terre pour ce nourrir. 
L'Agriculture Vivrière c'est d'abord, de part le monde, l'agriculture des femmes ; c'est aussi l'agriculture des plus humbles. La reconnaissance de la pluri-activité c'est le respect des besoins et différences de chacun.

Nous devons aussi penser à faire une place aux artisans dans cette Réforme Agraire. Comme le dit la publicité : l'artisanat est le premier employeur de France. Nous devons donc favoriser son implantation pour stimuler l'économie locale. Or, aujourd'hui, beaucoup de jeunes artisans ne peuvent s'installer dans les zones rurales car, sous couvert de protection de la terre agricole, l'espace leur est interdit.

S'il faut, bien entendu, préserver la ressource en terres arables, les Offices Fonciers seraient un outil pour réfléchir la gestion de l'espace et faire une place à chacun ; notamment aux 25 % de jeunes qui sont à l'heure actuelle exclus de notre société.

De même, les Offices Fonciers permettraient d'attribuer des terres à des personnes qui n'y ont pas accès aujourd'hui : les immigrés et leurs enfants. C'est en effet très facile de leur reprocher de ne s'être pas intégré, mais quelle place leur avons nous vraiment laissé sur notre territoire ?

Combien de Mohamed et de Fatima dans nos campagnes ? On ne me fera pas croire qu'aucun d'entre eux n'est intéressé par la terre et les animaux.

Le troisième cercle accueillerait l'agriculture de circuits courts, pour le commerce local.

Le quatrième, l'agriculture de circuits longs, pour approvisionner les grandes villes.

Nous savons que les animaux naturellement organisés en troupeau ont un nombre optimum. Celui où l'individu et le collectif sont au mieux épanouis. Chez les vaches c'est 40, les moutons c'est 70, et l'Homme ?

      Mais la grande question c'est bien sûr comment les Offices vont devenir propriétaires du sol ? Et c'est (à mon avis!) là qu'est tout le génie de cette proposition. Pisani a très bien compris qu'on ne pouvait pas brusquer les paysans (et la société) et que les choses devaient se faire en douceur. Ainsi donc au départ les Offices ne possèdent rien.

Mais lorsqu'un propriétaire veut vendre, seuls les Offices pourraient acheter.

Lorsqu'un agriculteur arrive en retraite, si ce n'est pas un(e) de ces enfants qui reprend la ferme, elle irait aux Offices, qui la réattribuerait en fonction des besoins de la population locale.

     Enfin, chacun peut se porter volontaire pour vendre son bien aux Offices.

Il n'y a donc pas de révolution sanglante, mais un basculement serein sur quelques années ou décennies. Certaines terres n'appartiendront peut être jamais aux Offices, mais ils occuperaient une telle place que toute spéculation foncière serait impossible et l'agrandissement des fermes maitrisé.

Les agriculteurs signeraient un contrat avec les Offices, qui leur attribueraient la pleine jouissance de leur ferme, pour toute leur carrière (avec transmission possible aux enfants), contre un fermage

(à déterminer en fonction des biens de production).

Il y a évidement plusieurs points techniques à préciser pour rendre cela crédible et applicable.

L'école paysanne 35 en a relevé 5 principaux :

• définir ce qu'est un siège d'exploitation
• définir les contrats avec les agriculteurs
• définir les prix et critères de rachats des terres et bâtiments d'exploitation
• définir l'étendue des biens qui seraient sous la gestion des Offices
• attribuer un budget pour la mise en place des Offices

Alors sûrement d'autres questions sont à soulever, à éclaircir, mais quand même, cela ressemble à une sacrée bonne idée, non ?!

Si la Confédération Paysanne ne peut sans doute pas porter ce projet toute seule, ATTAC, le DAL, les associations de chômeurs, de femmes, les jeunes artisans,... pourraient bien se joindre à nous...

Clarisse Prod'homme, école paysanne 35